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10 nov. 2014

Comptabilisation des créances douteuses et irrécouvrables

 Afin de respecter le principe de prudence et d'éviter le risque de transfert sur des exercices futurs des incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l'entreprise, cette dernière doit prendre en considération les créance douteuses lors de l’établissement de son bilan.
la créance douteuse correspond au montant des créances que l’entreprise risque de ne pas recouvrer lorsque les clients ne sont pas solvables ou lorsque les factures sont en litige en fin d’exercice comptable.
Si la perte est définitive la créance devient irrécouvrable .
l'entreprise constate une provision seulement pour les créances douteuses ou litigieuses, tant que les créances irrécouvrables se passent directement dans un compte de charge (654:pertes sur créances irrécouvrables).
Pour le bon suivi de la situation des client, l'entreprise enregistre tous les changements dans un tableau de suivi des clients douteux.

Soit un exemple d'une facture de vente
D/411----------------11700
C/4457---------------------1700
C/701----------------------10000

Enregistrement des créances douteuses ou litigieuses
1- Enregistrement des clients douteux
AU 31/12/N 
(le compte 416 est utilisé seulement pour les nouvelle créances douteuses pour le montant total de la créance TTC)
D/416----------------11700
C/411-----------------------11700

2- Estimation de risque
 AU 31/12/N
l'entreprise estime le risque de non recouvrement (100%,30%,............)
(le compte 685 enregistre l'estimation de risque (partielle ou totale) pour le montant HT)
D/685----------------10000 (100%)
C/491-----------------------10000 (100%)
_______________________________
D/685----------------3000 (10000*30%)  (retenu comme exemple)
C/491-----------------------3000 (10000*30%)

3- Augmentation de la dépréciation
AU 31/12/N+1
l'entreprise estime le risque à 50% (la situation de client s'aggrave  +20% de risque)
D/685----------------2000 (10000*20%)
C/491-----------------------2000 (10000*20%)

4- Diminution de la dépréciation 
AU 31/12/N+2: constatation de la reprise
l'entreprise estime le risque à 10% (la situation de client s’améliore  -40% de risque)
D/491----------------4000 (10000*40%)
C/785-----------------------4000 (10000*40%)

Enregistrement des créances irrécouvrables N+1
la créance irrécouvrable doit être justifiée ( liquidation judiciaire du débiteur,disparition du client.....)
1- faire la reprise des dépréciation existantes (exemple 30% en N + 20% en N+1)
D/491----------------5000 (3000+2000)
C/785-----------------------5000 (3000+2000)

2-Comptabilisation de la perte sur créances irrécouvrables.
D/654----------------10000
D/4457---------------1700
C/416---------------------11700

Règlement partiel des créances (le reste est irrécouvrable)
1- faire la reprise des dépréciation existantes (exemple 30% en N + 20% en N+1)
D/491----------------5000 (3000+2000)
C/785-----------------------5000 (3000+2000)
2- Encaissement partiel : 5000 TTC
D/512----------------5000 
D/654----------------5726 (11700-5000)/1.17
D/4457----------------974
C/416-----------------------11700

Règlement totale des créances N+1
1- faire la reprise des dépréciation existantes (exemple 30% en N + 20% en N+1)
D/491----------------5000 (3000+2000)
C/785-----------------------5000 (3000+2000)
2- Encaissement total
D/512----------------10000
C/416-----------------------10000



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